L’ASC lance une nouvelle procédure de demande de dérogation pour intensifier l’accessibilité et la transparence des parties prenantes

L’ Aquaculture Stewardship Council (ASC) a mis à jour son processus de demande de dérogation (VR) afin d’accroître l’efficacité, l’accessibilité et l’engagement des intervenants. Dans le cadre de la VR 2.0, la procédure a été simplifiée et s’applique à toutes les exigences de l’ASC.

Dans le cadre des codes de bonne pratique de l’Alliance internationale pour l’accréditation et l’étiquetage social et environnemental (ISEAL), le processus de demande de dérogation fournit à l’ASC les moyens nécessaires pour évaluer l’adaptation d’un référentiel mondial à un contexte local. Les VR sont également évaluées lors des révisions des référentiels de l’ASC. L’ensemble des VR est accessible au public pour assurer une compréhension et une application uniformes des exigences de l’ASC. La procédure prendra effet le 9 juin 2023.

Nouveau tableau de bord en ligne et notifications automatisées

L’une des améliorations les plus importantes de la procédure est l’accessibilité accrue de toutes les questions d’interprétation (« QA ») et des VR aux intervenants. Les QA permettent de clarifier une interprétation du langage et/ou de l’intention d’un indicateur ou d’une exigence. Les interprétations fournissent des orientations et des informations supplémentaires temporaires entre les révisions apportées aux documents de programme.

Un nouveau tableau de bord en ligne est désormais disponible. Il permet aux intervenants de filtrer les QA et VR actifs en fonction du sujet, du document ou du pays, y compris par catégorie d’impact, référentiels relatifs aux espèces, pays et dates/périodes d’entrée en vigueur.

L’ASC s’engage à faire preuve de transparence dans ses VR liés aux référentiels et accueille favorablement les commentaires des intervenants. Les intervenants peuvent également s’inscrire pour recevoir des notifications automatisées de l’ASC sur les référentiels qui les intéressent. Une fois qu’une RV pour ce ou ces référentiels sera disponible, les intervenants recevront un avis et une invitation à fournir leurs commentaires en ligne directement à l’ASC. Le processus de rétroaction permet également de publier les commentaires. Ces informations seront d’abord examinées par l’ASC et, si elles sont acceptées, elles seront ensuite publiées. Si leur rétroaction n’est pas acceptée dans un premier temps, les intervenants recevront une notification par courriel de l’ASC et auront la possibilité de modifier leur rétroaction en vue d’un réexamen. Les intervenants peuvent également choisir d’ajouter des commentaires en cliquant sur le bouton « Ajouter un commentaire » sur n’importe quelle VR de référentiel sur la plateforme VR.

De plus, les intervenants peuvent également choisir d’inclure les QA lorsqu’ils s’inscrivent pour recevoir des notifications. Pour vous abonner à une notification automatisée sur les demandes de dérogation aux référentiels et les QA, consultez ce lien.

« Les VR permettent d’appliquer les exigences de l’ASC dans des situations diverses et locales. La nouvelle procédure garantit que les intervenants disposent d’une plateforme accessible pour dialoguer, que tous les VR sont abordées de manière cohérente et que les résultats sont clairs et reproductibles, » a déclaré Renée Hamel, gestionnaire du soutien technique et opérationnel à l’ASC.

Liens importants :

• Procédure de demande de dérogation à l’ASC – Exigences de l’ASC Version 2.0
• Termes de référence (TOR) : Demande de dérogation (VR) Version 2.0
• Pour toute question relative à une demande de dérogation, envoyez un courriel à l’équipe en charge des demandes de dérogations : vr@asc-aqua.org.